Mentions légales
Dernière mise à jour : 7 juin 2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Gradeflip les présentes mentions légales.
1.Éditeur du site
Le site gradeflip.fr est édité par :
[Raison sociale]
[Forme juridique] au capital de [montant] €
Siège social : [adresse complète]
SIRET : [numéro]
RCS : [ville, numéro]
TVA intracommunautaire : [FR XX XXXXXXXXX] (le cas échéant) / TVA non applicable, art. 293 B du CGI (si franchise)
Adresse e-mail : contact@gradeflip.fr
2.Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
[Prénom Nom], en qualité de [fonction].
3.Hébergeur
Le site gradeflip.fr est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com
Les données utilisateurs sont stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne (Francfort, Allemagne) via Neon Database.
4.Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, graphismes, logos, icônes, images, photographies, vidéos, sons, données, codes sources) est la propriété exclusive de [Raison sociale] ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Gradeflip n'est pas affilié à The Pokémon Company, Nintendo, Game Freak, Creatures Inc., ni à aucune société de gradation (CCC, PCA, PSA, Collect Aura, TAG). Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
5.Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. [Raison sociale] n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.
6.Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
7.Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à : contact@gradeflip.fr